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OBJET : du Club
de rencontres et de loisirs, consiste à organiser et proposer aux
adhérents des rencontres ou des loisirs dans le but de réunir
des personnes dont l’objectif n’est pas le mariage ou l’union
stable. En ce sens, les activités, les services proposés
par le club de rencontres et de loisirs, ainsi que l’adhésion
par elle-même ne pourront en aucune façon être assimilé
de près ou de loin aux activités d’une agence matrimoniale.
Donc la législation applicable à ces dernières ne
pourra être retenue dans le cadre du Club et de ses services qu’il
propose : l’article 89/421 et son décret 90/422 n’entrant
pas dans le cadre des clubs de rencontres et de loisirs.
LE CLUB ATLANTIC RENCONTRES s’engage
à proposer à l’adhérent 2 sélections
au minimum par mois dont 2 sélections immédiates à
la réception du chèque et acceptation de ces conditions
générales. Toutefois, les contacts sont organisés
en fonctions des opportunités du fichier et des cas particuliers,
sans aucune obligation de nombre, de rythme ou de durée.
LE CLUB ATLANTIC RENCONTRES décline
toute responsabilité quant au résultat des rencontres, étant
entendu que les adhérents s’engagent à ne demander,
ni à recevoir aucune somme d’argent quel qu’en soit
le montant, à l’occasion de ces rencontres.
L’adhérent ne devra transmettre à quiconque, et sous
aucun prétexte, les noms, adresses et téléphone des
autres adhérents du club qu’il aura eu l’occasion de
rencontrer au cours des activités proposées ou qui lui ont
été transmis. Tourte transgression à ces obligations
et, en règle générale, tout manquement de l’adhérent
entraîneront la résiliation immédiate du présent
contrat aux torts exclusifs de l’adhérent. Ce dernier ne
pourra prétendre à aucun remboursement total ou partiel
du montant du contrat.
LE PRIX de l’adhésion est consenti
et accepté moyennant un prix forfaitaire, non révisable
et définitif payable par carte bancaire à l'aide d'un paiement
sécurisé sur notre site internet à l’acceptation
des présentes. Le club n’entrant pas dans le cadre de l’article
6 de la loi 89/421 et de son décret 90/422.
LE
CLUB proposera des activités de loisirs
que l’adhérent pourra accepter ou refuser ; ces activités
feront l’objet de frais forfaitaires que l’adhérent
acquittera auprès du club, étant entendu que ces frais ne
sont pas inclus dans le prix d’adhésion du présent
contrat.
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